Mentions légales
Dernière mise à jour : [À FOURNIR : date de publication]
Brouillon honnête en attente des informations réelles de la structure éditrice (micro-entreprise au lancement, puis société ultérieurement) — aucune entité n'est inventée ici. Les champs surlignés [À FOURNIR : comme ceci] doivent être complétés une fois la structure créée, avant la mise en ligne publique (obligation LCEN art. 6).
Éditeur du site
Le site VELKYNA est édité par :
- Dénomination / nom de l'exploitant : [À FOURNIR : à compléter à la création de la structure]
- Forme juridique : [À FOURNIR : micro-entreprise au lancement (puis société ultérieurement)]
- Capital social : [À FOURNIR : sans objet en micro-entreprise ; à renseigner si société]
- Adresse de l'exploitant / siège : [À FOURNIR : adresse complète]
- SIREN / SIRET : [À FOURNIR : numéro (après immatriculation)]
- RCS / RM / ville d'immatriculation : [À FOURNIR : si applicable]
- N° TVA intracommunautaire : [À FOURNIR : si applicable (souvent sans objet en franchise de TVA)]
- Directeur·rice de la publication : [À FOURNIR : nom]
- Contact : [À FOURNIR : email de contact] · [À FOURNIR : téléphone (optionnel)]
Hébergement
Le site (interface web) est hébergé par :
- Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
Les services applicatifs et les données sont hébergés par [À FOURNIR : hébergeur API / base de données — nom + adresse]. Les emails transactionnels sont acheminés via IONOS.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle, logos, interface) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question : [À FOURNIR : email de contact], ou via la page contact.