Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent la vente et l'utilisation du service VELKYNA, édité par [À FOURNIR : raison sociale], qui met à disposition des outils d'assistance marketing pour créer, lancer et piloter une marque.

L'accès au service nécessite un compte. L'accès est réservé aux clients dont l'abonnement a été activé ; aucun accès n'est ouvert sans souscription valide.

Les offres et tarifs sont présentés sur la page tarifs. Conditions d'abonnement (durée, paliers, options) : [À FOURNIR : détailler les paliers et engagements]. Les coûts des outils IA que vous connectez (BYOK) restent à votre charge directe auprès de vos fournisseurs.

À ce stade, la souscription se fait via une demande d'accès puis une activation manuelle après règlement ; le paiement en ligne automatisé sera ajouté ultérieurement. Modalités de facturation : [À FOURNIR : facture, échéance, moyens acceptés].

Durée et conditions de résiliation : [À FOURNIR : préavis, modalités]. Politique de remboursement : [À FOURNIR : règles de remboursement]. Ces clauses doivent être précises et conformes au droit de la consommation si vous vendez à des particuliers.

Pour une clientèle de particuliers, un droit de rétractation de 14 jours peut s'appliquer, sauf renonciation expresse pour un service numérique fourni immédiatement. [À FOURNIR : À cadrer selon votre clientèle (pro / particulier) avec un·e juriste.]

VELKYNA fournit des recommandations et des outils d'aide à la décision ; les décisions finales et leur mise en œuvre relèvent du client. Limitations de responsabilité : [À FOURNIR : à préciser avec un·e juriste].

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige : [À FOURNIR : médiation de la consommation si B2C, juridiction compétente].